Registre des délibérations. - Diagnostic amiante de l'Espace Cinéma Quatre-Chemins sis 80 avenue Jean-Jaurès, contrat avec Socotec : décision 1999-157 (folio 39).

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Délibérations (1999-2000)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/33

Date

1999-2000

Registre des délibérations. - Diagnostic amiante de l'Espace Cinéma Quatre-Chemins sis 80 avenue Jean-Jaurès, contrat avec Socotec : décision 1999-157 (folio 39).

Cote/Cotes extrêmes

449W/33

Date

23 novembre 1999

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

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