Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour le matériel utilisé dans le hall de la mairie, les mairies annexes, le centre administratif, le CLE Édouard-Vaillant et la Maison de l'enfance, police temporaire n° 713 507 486 La Colombe Socassur : décision 1986-237 (page 70).

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90W16_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/16

Date

1986-1987

Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour le matériel utilisé dans le hall de la mairie, les mairies annexes, le centre administratif, le CLE Édouard-Vaillant et la Maison de l'enfance, police temporaire n° 713 507 486 La Colombe Socassur : décision 1986-237 (page 70).

Cote/Cotes extrêmes

90W/16

Date

24 décembre 1986

Mots clés typologiques

décision du maire

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