Intercommunalité Est Ensemble. - Création : notes, déclaration commune des neuf villes, projet de texte fondateur, calendriers prévisionnels, statuts de l’association de préfiguration de l’intercommunalité dans l’Est parisien (APIEP), comptes rendus de réunion du comité des maires, comptes rendus de réunion des directeurs généraux notes, documents de travail (2008-2009). Revue de presse (2009-2010). Comité de pilotage pour la définition de l’intérêt communautaire, réunions du sous-groupe « Aménagement » : relevés de décisions, comptes rendus, notes, tableaux récapitulatifs, diagnostics, rapports, plans, correspondance (2009-2010). Tracé du Grand Paris express présenté dans le protocole État/Région relatif aux transports publics : plans (2011). - Archives et patrimoine de Pantin

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Cote/Cotes extrêmes

712W1-10

Date

2001-2015

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable

Intercommunalité Est Ensemble. - Création : notes, déclaration commune des neuf villes, projet de texte fondateur, calendriers prévisionnels, statuts de l’association de préfiguration de l’intercommunalité dans l’Est parisien (APIEP), comptes rendus de réunion du comité des maires, comptes rendus de réunion des directeurs généraux notes, documents de travail (2008-2009). Revue de presse (2009-2010). Comité de pilotage pour la définition de l’intérêt communautaire, réunions du sous-groupe « Aménagement » : relevés de décisions, comptes rendus, notes, tableaux récapitulatifs, diagnostics, rapports, plans, correspondance (2009-2010). Tracé du Grand Paris express présenté dans le protocole État/Région relatif aux transports publics : plans (2011).

Cote/Cotes extrêmes

712W/7

Date

2008-2011

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