Îlot 51 : arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriation (21, rue des Grilles).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

89W

Déplier tous les niveaux

89W

Cote/Cotes extrêmes

89W/1-160

Date

1890-1993

Îlot 51 : arrêtés de cessibilité, ordonnances d'expropriation (21, rue des Grilles).

Cote/Cotes extrêmes

89W/83

Date

1980-1982

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.