784W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - « L'homme Cirque » stade Sadi-Carnot, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : convocations, correspondance, arrêté, avis de la sous-commission départementale, procès-verbaux (2015). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocations, correspondance, procès-verbaux, arrêté (2015). - « Jardin d'Hiver » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : compte rendu de réunion, dossier technique, photographies, dossier de sécurité, correspondance, contrat d'intervention ponctuelle, convocations, arrêtés, procès-verbaux, avis de la sous-commission départementale (2015). Fête de la ville mail Charles-de-Gaulle, passage de la CCSA : convocations, procès-verbaux, arrêté, correspondance (2016). « Partir en Livre » place de la Pointe, passage de la CCSA : correspondance, procès-verbaux, arrêté (2016). Inauguration de BETC rue de l'Ancien-Canal, passage de la CCSA : procès-verbal de visite de la sous commission départementale, arrêté, avis de sécurité incendie, correspondance (2016). Village d'hiver stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : dossier technique, dossier de sécurité, plans, pièces comptables, procès-verbaux, arrêté, avis de la préfecture sur la sécurité incendie, correspondance (2016).

Cote/Cotes extrêmes

784W/21

Date

2015 - 2016