Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4430 installé au service des Sports et de la culture, contrat SMT Ricoh : décision 1994-58 (folio 80).

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Délibérations (1993-1994)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/6

Date

1993-1994

Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4430 installé au service des Sports et de la culture, contrat SMT Ricoh : décision 1994-58 (folio 80).

Cote/Cotes extrêmes

400W/6

Date

19 avril 1994

Mots clés typologiques

décision du maire

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