649W

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Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Aménagement de la route nationale 3 (RN3), acquisition de la parcelle sise 79/81, rue Victor-Hugo : comptes rendus, tableau d'analyse du devis de Forclum, tableau du coût d'acquisition de la parcelle AI80, notes, convention de mise à disposition de locaux, correspondance, projet d'acte de vente ; terminal de bus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) : projet de convention d'études, de travaux et d'entretien, note d'indemnisation et honoraires RATP, comptes rendus, cahier des clauses administratives particulières du contrat de maîtrise d'ouvrage, tableau d'analyse du budget ; affaire d'expropriation du Bazar de Pantin : mémoire, correspondance, compte rendu d'audience ; références Nexity et Gauthier Atelier d'architecture : brochures ; documentation : rapport de conférence sur le saturnisme professionnel en rénovation de bâtiments, atlas du patrimoine, atlas régions des Échos.

Cote/Cotes extrêmes

649W/50

Date

1992-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1998