Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église à Pantin, construction des locaux pédagogiques de la délégation de la première couronne Île-de-France du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) rue Victor-Hugo
Aménagement de la route nationale 3 (RN3), acquisition de la parcelle sise 79/81, rue Victor-Hugo : comptes rendus, tableau d'analyse du devis de Forclum, tableau du coût d'acquisition de la parcelle AI80, notes, convention de mise à disposition de locaux, correspondance, projet d'acte de vente ; terminal de bus de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) : projet de convention d'études, de travaux et d'entretien, note d'indemnisation et honoraires RATP, comptes rendus, cahier des clauses administratives particulières du contrat de maîtrise d'ouvrage, tableau d'analyse du budget ; affaire d'expropriation du Bazar de Pantin : mémoire, correspondance, compte rendu d'audience ; références Nexity et Gauthier Atelier d'architecture : brochures ; documentation : rapport de conférence sur le saturnisme professionnel en rénovation de bâtiments, atlas du patrimoine, atlas régions des Échos.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1998