Registre des délibérations. - Assurance incendie pour la colonie de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, police n° 834.246 : décision 1976-11 (page 52).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/2

Date

1976

Registre des délibérations. - Assurance incendie pour la colonie de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, police n° 834.246 : décision 1976-11 (page 52).

Cote/Cotes extrêmes

90W/2

Date

22 juillet 1976

Mots clés typologiques

décision du maire

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