Registre des délibérations. - Fourniture de repas au centre administratif, annulation de la décision 1985-146 : décision 1985-154 (page 69).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Fourniture de repas au centre administratif, annulation de la décision 1985-146 : décision 1985-154 (page 69).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

15 novembre 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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