Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone ouest, échanges avec la Société nouvelle ERPE : correspondance, procès-verbal de constat (1993-1995) ; arrosage automatique : correspondance, plans (1993-1996) ; éclairage public : correspondance, documentation (1993). Zone Xi, dossier de récolement Sortraisol (1991).

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474W

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474W

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Zone ouest, échanges avec la Société nouvelle ERPE : correspondance, procès-verbal de constat (1993-1995) ; arrosage automatique : correspondance, plans (1993-1996) ; éclairage public : correspondance, documentation (1993). Zone Xi, dossier de récolement Sortraisol (1991).

Cote/Cotes extrêmes

474W/155

Date

1991-1996

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1996

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