Registre des délibérations. - Flotte automobile, police d'assurance n° 375036523716 UAP par l'intermédiaire de Socassur : décision 1985-170 (page 83).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Flotte automobile, police d'assurance n° 375036523716 UAP par l'intermédiaire de Socassur : décision 1985-170 (page 83).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

29 novembre 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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