790W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

790W/1-15

Date

1982-2001

Première commission municipale en charge des Finances, réunions : convocations, ordres du jour, procès-verbaux et comptes rendus de réunions, notes, études, tableaux récapitulatifs, budgets prévisionnels, budgets primitifs, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

790W/2

Date

janvier 1996-mai 1998

Présentation du contenu

Dossiers de réunion entre autres sur la préparation des budgets prévisionnels, budgets primitifs et comptes administratifs, la reconduction de lignes de trésorerie, les taxes, les revalorisations de tarifs, l'attribution de subventions dont celles exceptionnelles au Secours populaire pour venir en aide aux sinistrés des séismes d'Iran et d'Italie, l'octroi de garanties communales d'emprunt, les créations, confirmations et transformations de postes, les marchés d'appels d'offres, les acquisitions foncières, la convention de coopération avec le Département pour la maîtrise foncière de la zone industrielle Cartier-Bresson, la pose de la première pierre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, le fonds d'intervention pour les quartiers (FIQ), l'assainissement, l'adhésion de la Ville aux structures intercommunales et départementales.