Troisième commission municipale en charge de l'Enseignement, de la culture, de la jeunesse, des sports, de l'emploi et des nouvelles technologies, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunion, budgets, notes.

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790W

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790W

Cote/Cotes extrêmes

790W/1-15

Date

1982-2001

Troisième commission municipale en charge de l'Enseignement, de la culture, de la jeunesse, des sports, de l'emploi et des nouvelles technologies, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunion, budgets, notes.

Cote/Cotes extrêmes

790W/13

Date

1995-2001

Présentation du contenu

Dossiers de réunion entre autres sur le budget primitif de 2001, l'octroi de subventions, la mise en place de conventions d'objectifs, l'examen des rapports d'activité, la rentrée scolaire, les frais de scolarité, la programmation culturelle, le projet « Mémoire des Courtillières », la municipalisation du service Jeunesse (septembre 2000-février 2001). Documents n'ayant pas pu être rattachés à des dossiers de réunions : documents budgétaires, notes (sur la rentrée scolaire, les centres de loisirs, le « contrat laser », etc.), plans d'actions (1995-1999).