Personnel communal : notes de service, bilan social, circulaires préfectorales. Syndicat des communes : comptes rendus de la commission du personnel, règlements de formation. Conseils de discipline : comptes rendus, plan de formation. Cas personnels : notes des chefs de service, contentieux. Mouvements de personnel : lettres de motivation des agents, registres des courriers arrivés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

36W

Déplier tous les niveaux

36W

Cote/Cotes extrêmes

36W/1-20

Date

1943-1985

Personnel communal : notes de service, bilan social, circulaires préfectorales. Syndicat des communes : comptes rendus de la commission du personnel, règlements de formation. Conseils de discipline : comptes rendus, plan de formation. Cas personnels : notes des chefs de service, contentieux. Mouvements de personnel : lettres de motivation des agents, registres des courriers arrivés.

Cote/Cotes extrêmes

36W/20

Date

1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1985

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.