Registre des délibérations. - 28 rue Davoust et 41 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1985-58 (page 92).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W13_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

1984-1985

Registre des délibérations. - 28 rue Davoust et 41 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision 1985-58 (page 92).

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

11 avril 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.