Registre des délibérations. - Entretien du parc de machines à écrire situé dans divers bâtiments communaux, avenant n° 4 au contrat Cemab : décision 1990-193 (page 47).

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190W24_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

1990

Registre des délibérations. - Entretien du parc de machines à écrire situé dans divers bâtiments communaux, avenant n° 4 au contrat Cemab : décision 1990-193 (page 47).

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

27 juillet 1990

Mots clés typologiques

décision du maire

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