Registre des délibérations. - Analyse technique des projets issus de la consultation sur l'îlot Jean-Jaurès, convention de conseil en urbanisme : décision 1996-68 (folio 74 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Analyse technique des projets issus de la consultation sur l'îlot Jean-Jaurès, convention de conseil en urbanisme : décision 1996-68 (folio 74 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

6 mai 1996

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

décision du maire

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