Conseil municipal du 15/04/10 : dossiers de séance Habitat (n°16-17), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°18-19), Affaires scolaires (n°20), Affaires sportives (n°21-22), Affaires socio-culturelles (n°23-24-25), Jeunesse (n°26-27), Prévention (n°28), Affaires techniques (n°29-30), Marchés (n°31-32-33-34), Affaires diverses (n°35-36-37-38), Personnel (n° 39-40), Information (n°41).

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Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 15/04/10 : dossiers de séance Habitat (n°16-17), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°18-19), Affaires scolaires (n°20), Affaires sportives (n°21-22), Affaires socio-culturelles (n°23-24-25), Jeunesse (n°26-27), Prévention (n°28), Affaires techniques (n°29-30), Marchés (n°31-32-33-34), Affaires diverses (n°35-36-37-38), Personnel (n° 39-40), Information (n°41).

Cote/Cotes extrêmes

604W/11

Date

2010

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2010

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