Immeuble du 40, rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition et de cession n° 88-041. Immeuble du 49, rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition n° 92-136.

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594W

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594W

Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Foncier

Immeuble du 40, rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition et de cession n° 88-041. Immeuble du 49, rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition n° 92-136.

Cote/Cotes extrêmes

594W/74

Date

1988-1993

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1993

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