Marché des Quatre-Chemins, déplacement : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, copie d'arrêtés de circulation, pétition des commerçants, copie de la convention d'exploitation, estimatif des aménagements extérieurs du marché, mémoire, compte rendu de la commission des marchés, plans (1991-2004). Contentieux concernant les locaux de la société Kalistore : correspondance, pétition des riverains, procès-verbaux de recherche infructueuse, plans (1991-2001).

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Marché des Quatre-Chemins, déplacement : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, copie d'arrêtés de circulation, pétition des commerçants, copie de la convention d'exploitation, estimatif des aménagements extérieurs du marché, mémoire, compte rendu de la commission des marchés, plans (1991-2004). Contentieux concernant les locaux de la société Kalistore : correspondance, pétition des riverains, procès-verbaux de recherche infructueuse, plans (1991-2001).

Cote/Cotes extrêmes

543W/15

Date

1991-2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2004

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