Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération Est Ensemble. - Préparation des transferts de compétence et mise à disposition des services : dossiers de travail, conventions, rapports, notes (2011-2012). Commission locale d'évaluation des charges : dossiers de travail, rapports, notes, correspondance (mai 2012-septembre 2012).

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779W

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779W

Cote/Cotes extrêmes

779W/1-25

Date

2002-2020

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Analyse sommaire : Est-ensemble, gouvernance et participation au comité des directeurs généraux des services (2011-2018). Grands dossiers municipaux, gouvernance et suivi (2002-2020). Relevés de décisions du Codir (2010-2019) et du Codg (2010-2019).

Mots clés producteurs

Direction générale des services

Gouvernance du territoire de la communauté d'agglomération Est Ensemble. - Préparation des transferts de compétence et mise à disposition des services : dossiers de travail, conventions, rapports, notes (2011-2012). Commission locale d'évaluation des charges : dossiers de travail, rapports, notes, correspondance (mai 2012-septembre 2012).

Cote/Cotes extrêmes

779W/8

Date

2011-2012