Pantin horizon 2010, plan local d'urbanisme de la ville : rapport de présentation, règlement, listes, plans de zonage, plans des réserves, plans des périmètres, plan des servitudes, plans des réseaux, rapport du système d'élimination des déchets, arrêtés. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin

Pantin horizon 2010, plan local d'urbanisme de la ville : rapport de présentation, règlement, listes, plans de zonage, plans des réserves, plans des périmètres, plan des servitudes, plans des réseaux, rapport du système d'élimination des déchets, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

649W/59

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

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