Urbanisme et aménagement. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Quatre-Chemins, suivi : correspondance, notes pour la deuxième commission municipale, bilans. Canaux, mise en valeur : correspondance, projet de charte, comptes rendus de réunions. Travaux sans autorisation de l'école privée Les Benjamins située 9, rue Jacquart, suivi : correspondance, plans.

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Urbanisme et aménagement. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Quatre-Chemins, suivi : correspondance, notes pour la deuxième commission municipale, bilans. Canaux, mise en valeur : correspondance, projet de charte, comptes rendus de réunions. Travaux sans autorisation de l'école privée Les Benjamins située 9, rue Jacquart, suivi : correspondance, plans.

Cote/Cotes extrêmes

555W/7

Date

22/12/1988-21/10/2003

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2003

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