790W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

790W/1-15

Date

1982-2001

Deuxième commission municipale en charge de l'Urbanisme (décembre 2000) et troisième commission municipale en charge de l'Enseignement, de la culture, de la jeunesse, des sports, de l'emploi et des nouvelles technologies (mars 1993-juin 1997), réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions, notes, tableaux récapitulatifs, budgets primitifs, conventions, rapports d'activité, plans, brochures.

Cote/Cotes extrêmes

790W/9

Date

1993-2000

Présentation du contenu

Dossiers de réunion entre autres, pour la deuxième commission, sur la présentation de notes de conjoncture des chantiers d'urbanisme, l'aménagement du secteur Hoche-Auger, les marchés de fourniture, la collecte et l'élimination des déchets industriels et commerciaux et la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Villette. Documents n'ayant pas pu être rattachés à des dossiers de réunions : compte rendu de réunion, note présentée en conseil municipal (1998-2000). Dossiers de réunion entre autres, pour la troisième commission, sur les budgets de fonctionnement, primitifs et prévisionnels, les demandes de subvention, l'élaboration de conventions, les bilans et rapports d'activité, la carte scolaire, les frais de scolarité, les transports scolaires notamment d'enfants handicapés, l'aménagement du temps scolaire et du temps de l'enfant, la restauration scolaire, l'accueil du soir, les centres de loisirs des Courtillières, les classes de découverte, la revalorisation des tarifs, l'école nationale de musique, le Ciné 104 (changement des statuts de l'association, dixième anniversaire, remplacement du vidéoprojecteur), l'opération Tickets sports.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000