Conseil municipal du 9 mars 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°22-23), Petite enfance et familles (n°24-25-26), Socio-culturel (n°27-28-29), Éducation et loisirs éducatifs (n°30), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°31-32-33-34), Voirie et déplacements (n°35), Direction générale des services (n°36-37-38-39), Information (n°40)).

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Cote/Cotes extrêmes

749W/1-50

Date

2010-2017

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 9 mars 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°22-23), Petite enfance et familles (n°24-25-26), Socio-culturel (n°27-28-29), Éducation et loisirs éducatifs (n°30), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°31-32-33-34), Voirie et déplacements (n°35), Direction générale des services (n°36-37-38-39), Information (n°40)).

Cote/Cotes extrêmes

749W/3

Date

2017

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