Conseil municipal du 20/05/10 : dossiers de séance Grand projet de ville des Courtillières (n°12-13), Développement économique (n°14), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°15), Affaires culturelles (n°16), Affaires sportives (n°17-18), Marchés (n°22-23-24-25), Délégation de service public (n°26), Affaires techniques (n°27-28), Voeux (n°29-30).

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Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 20/05/10 : dossiers de séance Grand projet de ville des Courtillières (n°12-13), Développement économique (n°14), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°15), Affaires culturelles (n°16), Affaires sportives (n°17-18), Marchés (n°22-23-24-25), Délégation de service public (n°26), Affaires techniques (n°27-28), Voeux (n°29-30).

Cote/Cotes extrêmes

604W/15

Date

2010

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2010

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