Registre des arrêtés du maire n° 1 à 699.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

82W

Déplier tous les niveaux

82W

Cote/Cotes extrêmes

82W/1-48

Date

1970-1989

Registre des arrêtés du maire n° 1 à 699.

Cote/Cotes extrêmes

82W/42

Date

28/01/1987-13/05/1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.