Bureau municipal du 9 décembre 2013 : convocation, ordre du jour. Commissions des 16 et 17 décembre 2013 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions. Conseil municipal du 19 décembre 2013 : réservation de salle, convocation, ordre du jour, pouvoirs, feuilles de vote, feuilles d'émargement, interventions d'élus, amendements, annexes, compte rendu.

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Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Bureau municipal du 9 décembre 2013 : convocation, ordre du jour. Commissions des 16 et 17 décembre 2013 : convocations, ordres du jour, relevé de décisions. Conseil municipal du 19 décembre 2013 : réservation de salle, convocation, ordre du jour, pouvoirs, feuilles de vote, feuilles d'émargement, interventions d'élus, amendements, annexes, compte rendu.

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669W/25

Date

2013

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