Commercialisation : correspondance, notes, coupures de presse, rapports, comptes rendus. Pose de la première pierre : liste des invités, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance. Échanges avec Mazzotti : correspondance. Travaux : correspondance, tableaux récapitulatifs des travaux, comptes rendus. Financement des fonds : correspondance, copie des actes sous seing privé d'ouverture de crédit, bilan actif. Échanges avec les notaires : correspondances, acte complémentaire à l'acte de vente, projets de conventions de servitudes, plan de servitudes de vue et prospect, brochure, copie d'acte de vente de 1966. Bilans de l'opération : correspondance, liasse fiscale, comptes annuels de 1991 et 1992, bilans.

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

649W/55

Date

1966-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1993