Registre des délibérations. - Association Les Diamants, modification des statuts et fixation de la cotisation au titre de l'année 2000 (page 88).

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Délibérations (2000)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

2000

Registre des délibérations. - Association Les Diamants, modification des statuts et fixation de la cotisation au titre de l'année 2000 (page 88).

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

24 octobre 2000

Mots clés matières

association, organisme parapublic

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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