Budgets 2001 à 2003, préparation : interventions de M. Pons et M. Rey, notes. Refus de voter l'augmentation des impôts locaux à Pantin : revue de presse. Première commission : comptes rendus (7 mai-18 décembre 1995).

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145Z - Archives du groupe des élus socialistes, radicaux et apparentés

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Archives du groupe des élus socialistes, radicaux et apparentés

Cote/Cotes extrêmes

145Z/1-7

Date

1977-2002

Importance matérielle

0,7 ml ml

Modalités d'entrées

Don du 29 septembre 2008.

Budgets 2001 à 2003, préparation : interventions de M. Pons et M. Rey, notes. Refus de voter l'augmentation des impôts locaux à Pantin : revue de presse. Première commission : comptes rendus (7 mai-18 décembre 1995).

Cote/Cotes extrêmes

145Z/7

Date

28/03/1991-28/11/2002

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2002

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