Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour clôture d'office d'un terrain vague (page 360).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

984_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

984

Date

1878-1880

Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour clôture d'office d'un terrain vague (page 360).

Cote/Cotes extrêmes

984

Date

11 mars 1880

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.