Contentieux. - J04-002 Semip référé préventif 70-76, avenue Édouard-Vaillant : courriers, procédure, pièces. J04-014 référé préventif école Denis-Papin : courriers, procédure, pièces. J04-010 référé préventif 39-41, rue Denis-Papin : courriers, procédure, pièces. J04-009 référé préventif ZAC Centre ville : courriers, procédure, pièces.

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560W

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560W

Cote/Cotes extrêmes

560W/1-18

Date

1994-2009

Contentieux. - J04-002 Semip référé préventif 70-76, avenue Édouard-Vaillant : courriers, procédure, pièces. J04-014 référé préventif école Denis-Papin : courriers, procédure, pièces. J04-010 référé préventif 39-41, rue Denis-Papin : courriers, procédure, pièces. J04-009 référé préventif ZAC Centre ville : courriers, procédure, pièces.

Cote/Cotes extrêmes

560W/7

Date

2004-2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2008

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