Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 3013 installé au centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, contrat SMT Ricoh : décision 1996-2 (folio 79 verso).

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Délibérations (1995-1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 3013 installé au centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, contrat SMT Ricoh : décision 1996-2 (folio 79 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

9 janvier 1996

Mots clés typologiques

décision du maire

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