Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement urbain durable (n° 26), Aménagement et commerce (n° 27-31), Petite enfance et familles (n° 32), Développement socio-culturel (n° 33-38), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 39), Cadre de vie et démocratie locale (n° 40-44), Information (n° 45)).

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Cote/Cotes extrêmes

733W/1-52

Date

2007-2016

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 14 décembre 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement urbain durable (n° 26), Aménagement et commerce (n° 27-31), Petite enfance et familles (n° 32), Développement socio-culturel (n° 33-38), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 39), Cadre de vie et démocratie locale (n° 40-44), Information (n° 45)).

Cote/Cotes extrêmes

733W/30

Date

2016

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