Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Programme de Coopération et famille, construction de 33 logements collectifs et un local au 13, rue Raymonde-Salez aux Lilas
Dossier de travaux, mise en état des sols : rapport de diagnostic de sol ; référé préventif : additif au rapport d'expertise, correspondance, rapport d'expertise, assignations en référé, acte de permis de démolir, plan de division, note de synthèse, avis, mémoire technique et organisationnel, rapport d'étude géotechnique, extrait des minutes du greffe, liste des copropriétaires ; marché : correspondance, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, acte d'engagement, ordres de service, devis ; planning : listes, correspondance ; consultation de sous-traitants et échanges avec partenaires : correspondance, décomposition du prix global et forfaitaire, planning, reportage photographique, notes de calcul, devis, tableaux de consultations des entreprises, plans d'installation, certificats de paiement, état d'acompte (Paris-Ouest construction, TB Bat 2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009