649W

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Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Dossier de travaux, mise en état des sols : rapport de diagnostic de sol ; référé préventif : additif au rapport d'expertise, correspondance, rapport d'expertise, assignations en référé, acte de permis de démolir, plan de division, note de synthèse, avis, mémoire technique et organisationnel, rapport d'étude géotechnique, extrait des minutes du greffe, liste des copropriétaires ; marché : correspondance, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, acte d'engagement, ordres de service, devis ; planning : listes, correspondance ; consultation de sous-traitants et échanges avec partenaires : correspondance, décomposition du prix global et forfaitaire, planning, reportage photographique, notes de calcul, devis, tableaux de consultations des entreprises, plans d'installation, certificats de paiement, état d'acompte (Paris-Ouest construction, TB Bat 2000).

Cote/Cotes extrêmes

649W/130

Date

2005-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

T

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009