Registre des délibérations. - Chemin vicinal ordinaire n° 4 : cessions de terrains par monsieur Ambes (page 21).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

983_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

983

Date

1876-1878

Registre des délibérations. - Chemin vicinal ordinaire n° 4 : cessions de terrains par monsieur Ambes (page 21).

Cote/Cotes extrêmes

983

Date

11 novembre 1876

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.