Registre des délibérations. - Affaire de la crèche Pellat, état d'honoraires de maîtres Haloche et Roland : décision 1978-67 (page 9).

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90W5_Deliberations

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Date

1978-1979

Registre des délibérations. - Affaire de la crèche Pellat, état d'honoraires de maîtres Haloche et Roland : décision 1978-67 (page 9).

Cote/Cotes extrêmes

90W/5

Date

11 juillet 1978

Mots clés typologiques

décision du maire

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