Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq : convention entre la Ville et l'aménageur, plan d'aménagement de zone, règlement, dossier de réalisation (page 79).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/1

Date

1975-1976

Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq : convention entre la Ville et l'aménageur, plan d'aménagement de zone, règlement, dossier de réalisation (page 79).

Cote/Cotes extrêmes

90W/1

Date

16 janvier 1976

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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