Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

27 février 1996

Mots clés matières

commande publique

Mots clés typologiques

décision du maire

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