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668W

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Cote/Cotes extrêmes

668W1-44

Date

2002-2015

Mots clés producteurs

Urbanisme

24 bis rue Rouget-de-Lisle : permis de construire PC 12B0031.

Cote/Cotes extrêmes

668W/34/1

Date

30/07/2012-09/01/2013

Présentation du contenu

Pétitionnaire : SCI 24 bis Rouget de Lisle

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés lieux

Rouget-de-Lisle (rue)

Mots clés typologiques

permis de construire