Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi des acquisitions et expropriations aux 161 et 163 avenue Jean-Lolive et du relogement des habitants : notes, comptes rendus de réunions, enquêtes sociales, états d'occupation, diagnostic technique, jugement du tribunal de grande instance, correspondance (2009-2014, 2019).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

883W

Déplier tous les niveaux

883W

Cote/Cotes extrêmes

883W/1-42

Date

2002-2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi des acquisitions et expropriations aux 161 et 163 avenue Jean-Lolive et du relogement des habitants : notes, comptes rendus de réunions, enquêtes sociales, états d'occupation, diagnostic technique, jugement du tribunal de grande instance, correspondance (2009-2014, 2019).

Cote/Cotes extrêmes

883W/30

Date

2009-2019

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.