Registre des délibérations. - Entretien de trois appareils rotatifs Rotet-Pano situés au centre municipal de santé (CMS) Cornet, contrat Électroglass : décision 1996-122 (folio 32 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

1996

Registre des délibérations. - Entretien de trois appareils rotatifs Rotet-Pano situés au centre municipal de santé (CMS) Cornet, contrat Électroglass : décision 1996-122 (folio 32 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

3 septembre 1996

Mots clés typologiques

décision du maire

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