Registre des délibérations. - Théâtre-école 2 rue Sadi-Carnot, avenant n° 2 pour résiliation du contrat n° 8 0175 495 Socassur : décision 1982-90 (page 8).

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90W10_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/10

Date

1982-1983

Registre des délibérations. - Théâtre-école 2 rue Sadi-Carnot, avenant n° 2 pour résiliation du contrat n° 8 0175 495 Socassur : décision 1982-90 (page 8).

Cote/Cotes extrêmes

90W/10

Date

3 septembre 1982

Mots clés typologiques

décision du maire

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