790W

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Cote/Cotes extrêmes

790W/1-15

Date

1982-2001

Première commission municipale en charge des Finances, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions, notes, études, tableaux récapitulatifs, rapports d'activité, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

790W/3

Date

juin 1998-décembre 1999

Présentation du contenu

Dossiers de réunion entre autres sur la préparation des budgets, les votes de crédits, la reconduction de lignes de trésorerie, la mise en œuvre de l'euro, les exonérations de taxes et redevances, les tarifs et indemnités, les frais de scolarité, l'attribution de subventions aux associations, les marchés d'appels d'offres, l'octroi de garanties communales d'emprunt, les acquisitions, ventes et cessions d'immeubles, lots ou parcelles, les baux emphytéotiques du tribunal d'instance et du Centre national de la danse (CND), la prolongation des concessions à la Sidec pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-ville et le site Diderot-Bertin, l'indemnité relative à l'incendie de l'immeuble sis 1-7 rue Sainte-Marguerite, la demande de financement de diagnostic plomb dans l'habitat, la politique locale de développement, le contrat de ville, la remise en état des façades de l'école maternelle Joliot-Curie, la convention avec le ministère de la Culture pour les travaux de restauration de l'église Saint-Germain, la délégation de maîtrise d'ouvrage pour la restauration de tableaux, la convention avec le ministère de l'Intérieur relative à la police de proximité des Courtillières, les rapports d'activité des services Archives et Juridique.