Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la réfection des murs périphériques intérieurs de la piscine Général-Leclerc, avenant à la police n° 4813118 A Les Mutuelles du Mans pour déclaration de fin de travaux et arrêté définitif des comptes : décision 1991-80 (page 46).

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190W26_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/26

Date

1991

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la réfection des murs périphériques intérieurs de la piscine Général-Leclerc, avenant à la police n° 4813118 A Les Mutuelles du Mans pour déclaration de fin de travaux et arrêté définitif des comptes : décision 1991-80 (page 46).

Cote/Cotes extrêmes

190W/26

Date

22 avril 1991

Mots clés typologiques

décision du maire

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