649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Marché de travaux (Coopération et famille), pièces écrites : acte d'engagement, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), additif au CCTP, plan général de coordination sécurité, demande de permis modificatif, annexes, arrêtés de permis de construire, arrêtés de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, courrier de levée des réserves du contrôleur technique, rapport initial du contrôleur technique, étude thermique, classement et étude acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division des parcelles, plans d'installation du chantier.

Cote/Cotes extrêmes

649W/125

Date

2005-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007