649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Acquisitions. - Consultation pour les travaux : correspondance, demandes de renseignements sommaires, actes de vente de terrain, extrait Kbis, projet d'acte de vente, procès-verbaux des réunions, devis de dératisation, ordres de service, état des intérêts payés, rapport du conseil d'administration, protocoles d'accord, acte de cession, attestations, avis d'échéance, avis d'imposition des taxes foncières, acte de promesse synallagmatique de vente et d'acquisition, statuts de société civile immobilière (SCI), convention d'éviction commerciale, avis du domaine, plans de masse, arrêté du maire, certificats du conservateur, procès-verbal de l'assemblée générale, procès-verbaux de constat, plans de délimitation des affectations, plans des réseaux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (14, rue Montgolfier, 28-30, 33, 33-35, 35 et 38-30, rue Hoche, 29, rue Étienne-Marcel).

Cote/Cotes extrêmes

649W/57

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2008