Registre des délibérations. - Assurance tous risques des expositions, avenant à la police Socassur n° 413568437 : décision 1985-12 (page 60).

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90W13_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

1984-1985

Registre des délibérations. - Assurance tous risques des expositions, avenant à la police Socassur n° 413568437 : décision 1985-12 (page 60).

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

24 janvier 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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