Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable à compter du 1er novembre 1988 d'un local à usage d'habitation sis 47 rue Denis-Papin à madame Embus : décision 1988-342 (page 64).

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90W22_Deliberations

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Délibérations

Date

1988

Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable à compter du 1er novembre 1988 d'un local à usage d'habitation sis 47 rue Denis-Papin à madame Embus : décision 1988-342 (page 64).

Cote/Cotes extrêmes

90W/22

Date

12 octobre 1988

Mots clés typologiques

décision du maire

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